Sapes de pro

identification de l’entreprise
Nom de l'entreprise : [Nom de votre entreprise]
Statut juridique : [SARL, SAS, Auto-entrepreneur, etc.]
Siège social : [Adresse]
Numéro d’immatriculation : [SIRET/SIREN]
TVA intracommunautaire : [Numéro]
Email de contact : [Email]
Numéro de téléphone : [Numéro]
Directeur de publication : [Nom]
Hébergeur : Shopify Inc., 150 Elgin Street, Ottawa, Ontario K2P 1L4, Canada

Conditions Générales de Vente (CGV)

1. Objet : Les présentes conditions générales de vente définissent les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente de produits sur notre site.
2. Prix : Les prix sont affichés en [Devise] et incluent/détiennent la TVA.
3. Commande : Toute commande validée implique l’acceptation des présentes CGV.
4. Paiement : Le paiement peut être effectué par [cartes bancaires, PayPal, etc.].
5. Livraison : Délais et conditions de livraison indiqués sur le site.
6. Rétractation : Conformément à la loi, le client dispose de 14 jours pour exercer son droit de rétractation.
7. Litiges : En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire.

Politique de Confidentialité

1. Collecte des données : Nous collectons des informations personnelles lors de l’utilisation de notre site (nom, adresse, email, etc.).
2. Utilisation des données : Les données sont utilisées pour le traitement des commandes, le service client et les communications marketing.
3. Partage des données : Nous ne partageons pas vos données personnelles sans votre consentement, sauf obligation légale.
4. Droits de l'utilisateur : Vous pouvez demander l'accès, la modification ou la suppression de vos données en contactant [Email].

Politique de Retour et Remboursement

1. Délai de retour : Vous avez [nombre de jours] jours pour retourner un produit.
2. Conditions de retour : Le produit doit être non utilisé et dans son emballage d'origine.
3. Procédure : Contactez-nous à [Email] pour initier un retour.
4. Remboursement : Une fois le produit reçu et vérifié, le remboursement sera effectué sous [nombre de jours].

Politique de Vente

1. Engagement de Qualité : Nous nous engageons à fournir des produits de haute qualité, conformes aux descriptions présentées sur notre site.
2. Disponibilité des Produits : Nos produits sont proposés dans la limite des stocks disponibles. En cas d’indisponibilité, nous informerons le client dans les meilleurs délais.
3. Modification des Offres : Nous nous réservons le droit de modifier nos offres de produits sans préavis.

Politique de Service

1. Service Client : Notre équipe est disponible pour toute assistance via [Email] ou [Numéro de téléphone].
2. Conditions d'Utilisation : L'utilisation de nos services implique l'acceptation des présentes conditions.
3. Modification des Services : Nous nous réservons le droit de modifier ou d’interrompre tout ou partie des services proposés sur notre site, sans préavis.
4. Responsabilité : Nous ne saurions être tenus responsables des dommages indirects résultant de l'utilisation de nos produits ou services.

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